Mentions Légales

Site édité par l’AEDE

Association déclarée selon la loi de 1901. SIREN 775 722 846 – APE 9499 Z

Siège : 5 route de Pézarches – 77515 Hautefeuille

Téléphone : 01 64 65 63 63

Courriel : aede@aede.fr

Responsable de la publication : Joël Haldemann, Directeur Général

 

Le site www.esat.aede.fr/ est la propriété de l’association AEDE.

L’AEDE se réserve le droit de modifier à tout moment, sans préavis, le contenu du site.

Conception et rédaction : Mon Agence de Com

Photographies : copyright © Olivier Perrot, Gregory Chris Photography

Réalisation : Agence Pilot’in

 

Hébergement

Site hébergé par la société : OVH SAS

Siège social : 2 rue Kellermann – 59053 Roubaix

 

Droits d’auteur et reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce site est strictement interdite sans autorisation expresse et préalable de l’AEDE (article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle). L’accès à notre site vous confère un droit d’usage personnel, non-exclusif, non-cessible et insusceptible de sous-licence, uniquement à des fins privées excluant tout usage commercial. Ce droit d’usage vous permet de visualiser, d’afficher et d’imprimer les pages de notre site, sous réserve de ne pas supprimer ou obscurcir les mentions de propriété.

Les logos, visuels, photographies et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif. Leur utilisation ou reproduction est strictement interdite.

 

Informatique et libertés

Les données qui sont collectées sur ce site sont utilisées par les ESAT de l’AEDE afin de traiter et répondre à vos demandes d’informations et de devis.

Conformément à l’article 34 de la Loi n°78-17 Informatique et Libertés du 06/01/1978 (modifiée en 2004), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous par écrit au siège de l’association AEDE.

Les informations recueillies par le biais des formulaires ne seront pas divulguées à des personnes tierces.

 

Liens hypertextes

La création d’un lien hypertexte pointant vers le site www.esat.aede.fr/ est interdite.

L’existence d’un lien hypertexte du site www.esat.aede.fr/ vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu, l’association AEDE ne peut exercer de contrôle sur le contenu de ces sites et sa responsabilité ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.